Mentions Légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et n° 2024-449 du 21 mai 2024 relative aux services numériques et aux contenus en ligne, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.soleilrio.com les informations suivantes :
2. Informations légales
- Statut juridique: Micro-enterprise
- Nom commercial : Soleil Rio®
- SIRET : 94152001700018
- R.C.S. : 941 520 017 R.C.S. Cannes
- TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI
- Adresse du siège social (domiciliation): 143 avenue Francis Tonner, Mail Boxes Etc #303, 06150 Cannes
- Adresse e-mail de contact : soleilrio.bikine@gmail.com
- Responsable de la publication : CARVALHO COSTA MARTINS Larissa
- Contact du responsable de publication : soleilrio.bikine@gmail.com
- Création et maintenance du site : Soleil Rio
- Webmaster : Soleil Rio
- Contact du webmaster : soleilrio.bikine@gmail.com
- Hébergeur du site : Shopify Inc, Canada, www.shopify.com
3. Description des services fournis
Le site www.soleilrio.com a pour objectif de présenter et de vendre des articles de bain et accessoires de la marque Soleil Rio®.
Nous nous efforçons de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables d’éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait de tiers partenaires.
Toutes les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les caractéristiques des produits, leur disponibilité ainsi que les prix indiqués peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Soleil Rio® est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’exploitation, dûment acquis auprès de ses partenaires (fabricants, photographes, etc.), sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable délivrée par Soleil Rio à l’adresse suivante : soleilrio.bikine@gmail.com.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses contenus sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies
Liens hypertextes
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